Présentation
Le Cabinet BRUN CESSAC AVOCATS ASSOCIES est un cabinet d’avocats, créé en 1991. Il bénéficie d’une compétence et d’un savoir-faire en urbanisme, immobilier, énergie, commande publique et droit des collectivités territoriales. Il conseille et assiste ses clients (collectivités et établissements publics, promoteurs, locateurs d’ouvrage, investisseurs) tout au long du montage, du développement et de l’exploitation de leurs opérations (planification, autorisation d’urbanisme et environnementale, gestion du foncier et titre d’occupation des sols, structuration de sociétés de projet, contrats de construction, de maintenance et d’exploitation, etc.). Le Cabinet dispose ainsi d’une expertise transversale dans le cadre du pilotage de projets complexes.
Produits présentés
Le Cabinet est régulièrement impliqué dans des missions et audits relatifs à la valorisation des énergies renouvelables et récupérables pour le compte d’acteurs publics ou privés à différentes étapes de leurs projets (opportunité, faisabilité, opérationnelle, résolution de différend), ainsi qu’à des projets innovants (smart grids, autoconsommation collective, appels à projets exigeant une grande agilité dans l’analyse des problématiques juridiques rencontrées).
Le Cabinet réalise par ailleurs des études stratégiques et analyses de faisabilité juridique sur des montages en vue de permettre la création d’équipements de production d’électricité à partir d’énergie renouvelable, de réseaux de chaleur ou de programme d'aménagement, et dispose d’une solide expertise d’appui auprès de porteurs de projets dans le choix du modèle juridique approprié.
Ses missions intègrent systématiquement une préoccupation liée à l'environnement et la biodiversité
Dernière nouveauté produits/services
Autoconsommation individuelle ou collective (avec ou sans producteurs ou consommateurs publics)
Démarche en faveur de projets dédiés à la certification d'action en faveur de la biodiversité (GreensGive)
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